Mentions légales

Editeur
ISESS
Saaba, Ouagadougou – Burkina Faso
Telephone: +226 55 20 01 62
info@isess.bf

Directeur de la publication
Responsable de l’Entreprise

Hébergement Web et Mail
Hostinger
HOSTINGER operations, UAB
Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230 Lithuania
Phone : +37064503378
Email : domains@hostinger.com

Conception et réalisation
ISESS
Ouagadougou – Burkina Faso
Tel: +226 55200162
www.isess.bf

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales de ventes et s’engage à les respecter.
ISESS se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment.
L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.
Lien vers les CGV : Conditions Générales de Ventes

Politique de confidentialité
Lien vers la politique de confidentialité : Politique de confidentialité

Propriété intellectuelle
Le présent site et chacun des éléments qui le compose sont la propriété exclusive du ISESS ou de tiers qui lui ont concédé une autorisation d’utilisation.
La reproduction, sur un support papier ou informatique, de tout ou partie du site pour un usage exclusivement privé est autorisé.
À l’exception de la disposition ci-dessus, toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l’autorisation écrite, expresse et préalable de ISESS et des partenaires est strictement interdite.
Les marques et logos figurant sur le présent site sont déposés par ISESS ou par des tiers. Leur reproduction ou utilisation, de quelque sorte, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.
La structure générale, textes, images, vidéos, sons, savoir-faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le site sont la propriété de ISESS ou font l’objet d’un droit d’utilisation ou d’exploitation

Liens hypertextes
Le présent site comporte des liens hypertextes établis en directions d’autres sites qui n’ont pas été développés par ISESS. Ces liens hypertextes ne sauraient engager la responsabilité de ISESS, notamment s’agissant du contenu de ces sites.
Tout lien vers le présent site doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable.

Droit applicable en cas de litige
Le présent site est soumis aux lois du Burkina Faso.